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Enquête de moralité - L’Agence Chronos, votre détective privé en Bretagne et Normandie, vous éclaire

Mis à jour : 8 sept. 2020

L’enquête de moralité a pour but, comme son nom l’indique, de prendre connaissance des bonnes mœurs d’un individu, afin d’avoir un avis éclairé sur un profil donné.


Dans les faits, tout le monde peut demander une enquête de moralité.


I - L’enquête de moralité pour les particuliers


Lorsqu’un particulier demande une enquête de moralité, cela peut être pour une sphère intime, dans le cadre d’enquêtes prénuptiales. Dans ce contexte, l’enquête de moralité se réalise sur le futur époux, ou les futurs beaux-parents. La demande d’enquête peut être initiée par les futurs beaux-parents et/ou le futur époux s’il y a des doutes.


Cette enquête de moralité peut également toucher la sphère personnelle et intime, dans le cas de l’embauche d’un futur employé afin de mieux connaître ses antécédents et sa fiabilité. Ce sera notamment le cas pour l’embauche d’une nourrice, ou d’une aide ménagère par exemple.


Ici, l’enquête de moralité visera principalement la vérification des antécédents judiciaires ou économiques. L’enjeu est de vous prémunir de tout incident qui pourrait survenir dans votre famille ou à votre domicile, et plus généralement de préserver l’intégrité de votre patrimoine personnel.


II - L’enquête de moralité pour les professionnels


Lorsqu’un professionnel demande à engager une enquête de moralité, ce sera bien souvent pour avoir un avis éclairé sur un futur associé, un futur salarié ou un futur client.

Il est important de noter que tous les éléments recueillis au cours de cette enquête, et avant signature d’un contrat (de travail, d’associé), seront légitimes pour refuser une embauche.


Dans certains cas, l’enquête de moralité peut être indispensable, c’est le cas d’une embauche pour un poste où la réglementation est stricte et la responsabilité importante.


Exemple concret : Comme nous l’avons vu dans l’article concernant les risques psychosociaux, l’employeur a l’obligation de veiller à la santé psychologique et physique de ses employés. L’embauche d’un chef de service qui sera amené à exercer des missions en lien avec la gestion du facteur humain, représente un enjeu dans certains cas, pour la sécurité du public et celles des employés travaillant sous sa supervision. Au vu de l’importance de ses mission, il est opportun que ses références soient vérifiées, dans ce cas l’enquête de moralité se révèle être une vraie mesure de prévention, qui limitera les risques pour l’entreprise.


Dans cette situation, hormis la vérification des antécédents judiciaires (dans des cas très restreints), le but est de vérifier la véracité du curriculum vitae, les références donnés par les anciens employeurs, ou tout élément susceptible de faire pencher la balance.


III - L’intervention de l’Agence Chronos


Pour réaliser une enquête de moralité, il faut que la mission soit légitime, légale et morale.


Suite à cela, et une fois toutes les informations en notre disposition, nous mettons tous les moyens en œuvre pour obtenir les renseignements nécessaires, afin d’ajuster votre avis sur la personne visée.


Enfin, une fois la mission terminée, nous rédigeons un rapport complet, afin que vous puissiez juger de la fiabilité et de l’authenticité d’une personne.




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